Reglementation élevage félin.

[Sanchica 0]

Est ce que, comme pour l'élevage canin, il y a une règlementation en élevage félin ?
Est ce qu'il y a, par exemple, un nombre maximum de chats "autorisés" sans avoir d'installation particulière ?
Si oui, quel est ce nombre ? Quelles sont les installations ? Les normes de celles ci ?
Y a t'il obligation d'un livre d'entrée et sortie ? Un livre "sanitaire" ou sont marqués les vermifuges, les vaccins etc ?
L'élevage de chat en appartement est il autorisé ? toléré ?

[criss1 0]

Bonnes questions !
J'avoue que je ne sais pas .
J'ai déclaré ma chatterie à la DSV qui ne m'a pas demandé de plans ni rien de plus (mais les inspecteurs connaissent mes installations ) et j'ai peu de chats .
Pour le livre d'entrées et sorties et le livre sanitaire je les utilise comme pour les chiens .
Beaucoup d'élevages de chats sont en appartements , dans certains élevages les chats sont même en cage

[Sanchica 0]

Merci Criss.

Quand à l'élevage en cage... Même pas ça m'étonne...

[nadege et gilles 0]

j'ai declarer ma chatterie aupres de la dsv,il conseille une nursery et un endroit pour faire une infirmerie,j'ai du faire des plans de la chatterie.
pour le nombre de chats il n'y a pas de nombres definis il precise seulement que les animaux doivent etre detenus dans des conditions optimal(eau,nourriture,litiere propre et en qte suffisante par rapport au chats,arbre a chats et des mesure de prophilaxie )

[CerisElfie 0]

ça reste très flou tout de même...
il n'y pas d'indication quant à un rapport nb d'animal/m², litières...

[Hagalaz 0]

CerisElfie a écrit:

ça reste très flou tout de même...
il n'y pas d'indication quant à un rapport nb d'animal/m², litières...

Non, aucune limitation en nombre, c'est la différence par rapport aux chiens.
Tu peux très bien avoir 100 chats dans 80m², tant qu'ils sont nourrit, soignés, que l’hygiène n'est pas déplorable et que ça ne provoque pas de nuisances.

[CerisElfie 0]

je ne comprends pas pourquoi il n'y a pas de limitation en nombre

[Hagalaz 0]

Parce que ça provoque moins de nuisances que les chiens (pas d’aboiement déjà). C'est comme ça qu'on se retrouve avec énormément de mâle reproducteur en cage toute l'année...

[KatyRose 0]

c'est dommage que ça soit pas plus règlementé..car quand je vosi des elevages avec 30 chats et minimum 15 chatons en même temps ....même dans une grande maison ...je suis pas sûre que l'hygiène soit irréprochable

[Hagalaz 0]

Alors là! Je dirai que ça dépend! Pour moi c'est plutôt une question de bien être des chats mais oui l’hygiène peut être irréprochable.

[chazam1 0]

En gros, la ddsv (enfin j'oublie son nouveau nom) demande à ce qu'il y ait une infirmerie pour isoler les animaux malades (qui peut être la salle de bains) et une nurserie (qui peut être votre chambre . La chatterie doit normalement être visitée par le vétérinaire traitant . Il doit y avoir de l'eau et à manger dans toutes les pièces où sont les chats si les naimaux sont cloisonnés . On doit produire en cas de contrôle le livre d'entrées et de sorties des animpaux et le registre sanitaire dans lequel sont consignés tous les traitements donnés par le veto . Pour l'hygiène, elle peut être excellente . Je connais de gros élevages avec suffisamment de personnel pour que ce soit propre . Si on a un ou des mâles entiers, il vaut mieux prévoir une pièce à part pour lui ou une chatterie extérieure (type chalet qu'il va falloir carreler pour pouvoir nettoyer) avec un enclos extérieur .

[KatyRose 0]

oui après ça depend des gens ^^ tu en as ou l'hygiène est catastrophique avec juste 3 chats

[chazam1 0]

Exactement . Si l'éleveur est crassouille, pas besoin de beaucoup de chats pour que ce soit crassouille chez lui aussi .

[nadege et gilles 0]

•Juridique
◦Déclaration d’élevage à la Direction des Services Vétérinaires
Déclaration d’élevage à la Direction des Services Vétérinaires

Cette déclaration à la “DSV” est obligatoire, pour tout élevage de chats. (Art10 , Décret du 28 août 1991). La définition de l’éleveur ayant été précisée dans la loi du 6 janvier 99, toute personne faisant naître deux portées de chats vendues par an est soumise à cette déclaration, et ce, quel que soit le nombre d’animaux présents sur le site.


D’un point de vue légal...
La déclaration doit comporter plusieurs pièces :

•l’identité du déclarant, et de son domicile, l’adresse des locaux et la nature des activités d’élevage qui y sont pratiquées, d’une part,
•un plan d’ensemble des locaux, ainsi que le descriptif des installations permettant d’assurer la salubrité, l’hygiène, et la protection des animaux d’autre part.


Un formulaire officiel de déclaration (également appelé “Cerfa”) vous sera adressé sur simple demande à votre Direction Départementale des Services Vétérinaire. Ce formulaire permet de préciser la présence de certains équipements (maternité, infirmerie....).

Suite au dépôt du dossier, il vous sera délivré un récépissé de déclaration, à conserver.

Cette démarche est à renouveler en cas de déménagement ou de changement d’activité.

En cas de travaux dans les locaux d’élevage, la demande de permis de construire sera effectuée en mairie. Cette dernière se charge de transférer le dossier à la DSV, qui dispose alors d’un mois pour formuler des remarques éventuelles sur les travaux entrepris.

publié le 01-03-2011



D’un point de vue pratique...
Nombreux sont les éleveurs qui hésitent à se déclarer, ne sachant pas précisément ce que la DSV peut exiger d’eux en matière d’aménagement des locaux. Contrairement aux élevages de chiens, soumis aux lois de protection de l’environnement, les élevages de chats ne sont soumis qu’aux règlements de protection animale.

Or, les prescriptions légales pour les locaux d’élevage de chats sont très vagues.

Hormis la mise à disposition de griffoirs et de plate-formes, et la présence d’un local d’infirmerie, peu de données pratiques sont précisées. Tout ce que l’on peut retenir des textes est que les locaux doivent être “facilement lavables” ou encore que les animaux doivent être “correctement chauffés et nourris”...

L’appréciation de l’organisation de l’élevage reste donc subjective ! Néanmoins, la déclaration à la DSV reste une formalité administrative, visant à s’assurer du bien être des animaux, et non une enquête.

Pour en savoir plus…. (textes consultables sur www.legifrance.gouv.fr )



Décret N° 91-823 du 28 Août 91

Arrêté du 30 juin 92, paru au JO du 9 Août 92

publié le 01-03-2011



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[CerisElfie 0]

nadege et gilles a écrit:

Hormis la mise à disposition de griffoirs et de plate-formes, et la présence d’un local d’infirmerie, peu de données pratiques sont précisées. Tout ce que l’on peut retenir des textes est que les locaux doivent être “facilement lavables” ou encore que les animaux doivent être “correctement chauffés et nourris”...

L’appréciation de l’organisation de l’élevage reste donc subjective ! Néanmoins, la déclaration à la DSV reste une formalité administrative, visant à s’assurer du bien être des animaux, et non une enquête.

merci à vous pour toutes ces infos !
j'ai un défaut (enfin ça dépend de quel point de vue on se place), c'est que j'aime que les choses soient carrées, et comme vous le soulignez, tout cela reste subjectif...

je m'attendais vraiment à ce que niveau réglementation, il soit écrit : X griffoirs par X chats, X chats par m², etc...

[Hagalaz 0]

En fait, ça dépend vraiment des DSV, certains vont exiger la même chose que pour les chiens (pas d'habitation à moins d'une certaine distance de l'élevage, des pièces spéciales donc aucun chat dans l'espace de vie, infirmerie et nurserie dans un autre batiment que celui d'habitation, etc.
Et d'autres vont accepter les élevages en appartement donc avec pour infirmerie la salle de bain, pour nurserie la chambre, etc.

[KatyRose 0]

Quand je vois des elevages qui sont passé sans soucis par la DSV alors qu'on pas vraiment dire que les chats sont heureux...c'est vraiment subjectif ^^

[Hagalaz 0]

KatyRose a écrit:

Quand je vois des elevages qui sont passé sans soucis par la DSV alors qu'on pas vraiment dire que les chats sont heureux...c'est vraiment subjectif ^^

Exact!

De toute façon si pour eux un élevage c'est aucun chat dans la maison mais dans des chalets, déjà, y'a un problème quelque part...

[éclipse01 0]

Je suis en train de faire les papiers pour valider mon certificat de capacité; il me faut une lettre de motivation; quelqu'un pourrait-il me donner un exemple?merci bcp!
tout le reste est OK mais suis nulle en écriture!!! Help!!

[Hilorya 0]

C'est assez hallucinant quand je lis ça , on dirait qu'en fait le chat on en fait ce qu'on veut.
Et on s'étonne parfois de comment ils sont hébergés , pauvres bêtes....

Dis moi Eclipse, la formation du certificat dure combien de temps?
Actuellement je prépare un BPREA dans l'agriculture et souhaiterais pr la suite passer ce certificat option chat pour être au top!

La validation est rapide?

[éclipse01 0]

c'est juste un QCM il faut répondre à des questions, un DVD existe pour s'habituer aux types de questions,
ça y est la DSV est passée c'est OK, juste à fignoler une pièce pour l'infirmerie!!!

[Hilorya 0]

Ca fait cher du QCM quand meme!
Merci de l'info je devrais aussi passer par là si tout se passe bien !

[éclipse01 0]

60 € environ pour passer l'examen, la formation n'est pas obligatoire; j'ai juste passé l'examen dans un centre agrée, ensuite lettre de motivation ,visite de la DSV et si tt est OK, on a le statut d'éleveur avec le n° de siret et le certificat de capacité!

[Flip 0]

voilà une démarche on ne peut plus sérieuse car prise au sérieux !
si tous étaient comme toi....
que l'élevage-reproduction de chats se limitaient à des éleveurs agréés, il n'y aurait pas tous ces chats, chatons, chattes errants, malheureux, faméliques, malades, bourrés de puces et de vers,....
pardonnez moi, mais il fallait que je mentionne ce point de vue !

[Hilorya 0]

Tout à fait d'accord avec toi Flip ! Et quand je vois toute cette reproduction "abusive" de chaton alors que tant sont abandonnés et / ou développent des maladies.

On suivra ton parcours Eclipse!! du moins moi :p !

[éclipse01 0]

qd je vois sur Leboncoin, pour ne pas le citer, ts ces gens qui vendent du non-LOOF je trouve ça honteux!!!
un chaton, chez un éleveur agrée, coute Très cher avant qu'il puisse être vendu!
il doit être pucé, vacciné, testé, ainsi que les parents, vermifugé, avec ts ses papiers....pour qu'au final, les "gens" disent: il est trop cher votre chat!!!!
Heureusement, je fais ça par amour et par passion!!ma trésorerie est au + bas! lol!!

[Hilorya 0]

J'ai également pour projet de me lancer là dedans , sachant que nous aurons déjà une activité avec des bêtes (et donc pas de vacances et toujours présents) , nous sommes plusieurs et cherchons une activité annexe...

J'ai vraiment envie de faire changer les mentalité et faire evoluer un peu les mentalités autour de moi. Marre des Animaux/ Objets.

Après c'est sur pour la trésorerie c'est pas simple. D'autant plus que j'ai tous les travaux d'installation à faire -_-
Mais je me dis que c'est le prix pour les boules de poils qu'on aime.

[felinette 0]

Mon mari a achetée hérmione chez un eleveur et son pédigré viendra entre jeudi et vendredi,mais j'ai vu sur beaucoup d'annonce 550 sans pédigré (loof) juste primo vaccin même pas un coli chaton ,rien